{"id":30049,"date":"2024-06-13T22:55:33","date_gmt":"2024-06-13T20:55:33","guid":{"rendered":"https:\/\/le-clairon-nouveau.fr\/wordpress\/?p=30049"},"modified":"2024-06-19T09:50:33","modified_gmt":"2024-06-19T07:50:33","slug":"communique-des-associations-rubresus-et-col-e-r-e","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/le-clairon-nouveau.fr\/wordpress\/blog\/2024\/06\/13\/communique-des-associations-rubresus-et-col-e-r-e\/","title":{"rendered":"Communiqu\u00e9 des associations RUBRESUS et COL.E.R.E"},"content":{"rendered":"
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Sous l’impulsion toujours pr\u00e9gnante du porteur du projet d’incin\u00e9rateur des d\u00e9chets radioactifs nitrat\u00e9s, la presse locale s’est pr\u00e9cipit\u00e9e \u00e0 rapporter l’annonce du jugement de la Cour d’Appel sans m\u00eame attendre ni exposer l’analyse des associations porteuses de l’opposition massive de la population \u00e0 ce projet, ce qui est r\u00e9v\u00e9lateur de la d\u00e9liquescence de la qualit\u00e9 et ind\u00e9pendance de l’information.\u00a0<\/strong><\/em><\/div>\n
Tout en regrettant ce mauvais coup de pied de l’\u00e2ne (catalan), nous vous livrons dans le communiqu\u00e9 ci-joint les \u00e9l\u00e9ments de compr\u00e9hension du jugement qui l\u00e9galise un incin\u00e9rateur alors m\u00eame que l’enqu\u00eate publique l’a massivement rejet\u00e9 (\u00e0 plus de 90%). <\/strong><\/em>
\nLe feuilleton TDN<\/span> n’est pas termin\u00e9, il faut attendre les prochains \u00e9pisodes pour en conna\u00eetre le d\u00e9nouement que vous contribuerez \u00e0 \u00e9crire avec nous.
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Andr\u00e9 BORIES\u00a0<\/strong><\/em><\/div>\n
RUBRESUS<\/span><\/strong><\/em><\/div>\n<\/div>\n
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Communiqu\u00e9 des associations RUBRESUS et COL.E.R.E<\/em><\/strong><\/span><\/p>\n

Le m\u00e9ga-incin\u00e9rateur de d\u00e9chets radioactifs nitrat\u00e9s \u00e0 Narbonne l\u00e9galis\u00e9 : la transition \u00e9cologique en marche, \u2026 en moonwalk !<\/strong><\/span><\/p>\n

Voil\u00e0 8 ann\u00e9es que le projet de m\u00e9ga-incin\u00e9rateur de d\u00e9chets radioactifs nitrat\u00e9s TDN \u00e0 Narbonne-Malv\u00e9si se heurte \u00e0 la mobilisation de la population et des associations RUBRESUS et COL.E.R.E.<\/span> Gr\u00e2ce au recours en annulation de l\u2019autorisation pr\u00e9fectorale devant la Cour Administrative d\u2019Appel (CAA) de Marseille par nos deux associations, le projet TDN est rest\u00e9 dans les cartons.
\nLe jugement du 13 mai 2024 a l\u00e9galis\u00e9 l\u2019autorisation d\u2019exploitation que la CAA avait suspendue le 3 octobre 2022 pour cause d\u2019irr\u00e9gularit\u00e9s. Nous apportons ci-dessous notre \u00e9clairage sur le labyrinthe judiciaire de dossiers complexes et de d\u00e9cisions \u00e0 g\u00e9om\u00e9trie variable du mythe au THOR<\/span> TDN, ainsi que les perspectives d\u2019actions pour trouver une issue favorable \u00e0 nos\/vos attentes.<\/p>\n

Un petit pas en avant en 2022 \u2026<\/span><\/h1>\n

Dans ses arr\u00eats du 21 octobre 2022, la Cour Administrative d\u2019Appel de Marseille avait retenu plusieurs irr\u00e9gularit\u00e9s soulev\u00e9es par notre cabinet d\u2019avocats, Atmos Avocats, Paris. Par jugement de sursoir \u00e0 statuer, la CAA avait suspendu
\nl\u2019autorisation d\u2019exploitation du 8 novembre 2017 et impos\u00e9 une nouvelle enqu\u00eate publique en demandant au pr\u00e9fet de r\u00e9gulariser les vices av\u00e9r\u00e9s. La CAA avait notamment retenu les irr\u00e9gularit\u00e9s :<\/p>\n

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  • Insuffisance de l\u2019\u00e9tat de pollution des sols du site dont les analyses s\u2019av\u00e9raient trop anciennes (ann\u00e9es 2000) et disparates. La Cour a demand\u00e9 la mise \u00e0 jour des analyses de sols sur l\u2019ensemble du site Malv\u00e9si, car l\u2019autorisation concernait l\u2019ensemble des activit\u00e9s du<\/li>\n
  • Insuffisance de l\u2019\u00e9tude d\u2019impact \u00e0 propos du devenir des d\u00e9chets produits<\/li>\n<\/ul>\n

    par l\u2019incin\u00e9rateur TDN (stockage, \u00e9limination)<\/p>\n

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    • Ill\u00e9galit\u00e9 de l\u2019avis de l\u2019Autorit\u00e9 Environnementale qui n\u2019avait pas respect\u00e9 l\u2019ind\u00e9pendance entre services instructeurs puisqu\u2019une m\u00eame personne avait \u00e9mis \u00e0 la fois l\u2019avis pour le pr\u00e9fet de r\u00e9gion et l\u2019avis pour le pr\u00e9fet de l\u2019Aude, alors que des avis s\u00e9par\u00e9s sont express\u00e9ment demand\u00e9s selon le code de l\u2019environnement.<\/li>\n<\/ul>\n

      Un d\u00e9lai de 12 mois avait \u00e9t\u00e9 accord\u00e9 par le tribunal pour la r\u00e9alisation d\u2019une nouvelle enqu\u00eate publique avec consultation de la population et la pr\u00e9sentation devant la Cour des \u00e9l\u00e9ments de r\u00e9gularisation des vices constat\u00e9s.<\/p>\n

      Ce jugement semblait pr\u00e9juger d\u2019une forme d\u2019ind\u00e9pendance de la part de la Cour et attestait du bien fond\u00e9 et de la pertinence de notre recours.<\/p>\n

      \u2026 Et deux pas en arri\u00e8re au jugement final<\/span><\/h1>\n

      En audience le 12 avril 2024, le rapporteur public a constat\u00e9 qu\u2019aucune nouvelle analyse de sols n\u2019avait \u00e9t\u00e9 r\u00e9alis\u00e9e dans le d\u00e9lai accord\u00e9. Il envisageait alors de repousser la r\u00e9gularisation via un arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral compl\u00e9mentaire soumettant la construction de TDN \u00e0 des analyses des sols pr\u00e9alables.
      \nMais le jugement rendu en d\u00e9lib\u00e9r\u00e9 le 13 mai 2024 a affich\u00e9 un surprenant revirement puisqu\u2019il a trouv\u00e9 que les donn\u00e9es pr\u00e9sent\u00e9es par le pr\u00e9fet, pourtant incompl\u00e8tes et non actualis\u00e9es, \u00e9taient soudainement satisfaisantes.
      \nPareillement, l\u2019irr\u00e9gularit\u00e9 soulev\u00e9e quant \u00e0 l\u2019insuffisance de l\u2019\u00e9tude d\u2019impact sur les d\u00e9chets produits par l\u2019incin\u00e9rateur a \u00e9t\u00e9 r\u00e9gularis\u00e9e car, aux yeux du tribunal, les promesses sur la gestion du stockage et sur la destination finale des d\u00e9chets l\u2019ont convaincu.
      \nBien que le nouvel avis de l\u2019Autorit\u00e9 Environnementale ait montr\u00e9 une analyse plus ind\u00e9pendante et objective en soulignant les incertitudes sur le proc\u00e9d\u00e9 et ses impacts, le tribunal a pris acte de la r\u00e9gularisation de la troisi\u00e8me irr\u00e9gularit\u00e9, sans se soucier des r\u00e9serves de cette autorit\u00e9.<\/p>\n

      Alors que la Cour d\u2019Appel a impos\u00e9 une nouvelle enqu\u00eate publique, elle en a totalement ignor\u00e9 dans son jugement de 2024 les r\u00e9sultats de la consultation du public de juin 2023 qui a vu une mobilisation exceptionnelle de la population avec plus de 500 contributions de citoyens rejetant \u00e0 92% le projet d\u2019incin\u00e9rateur TDN. A quoi bon demander une nouvelle enqu\u00eate publique pour la mettre ensuite sous le tapis ?<\/p>\n

      Malgr\u00e9 un faisceau d\u2019\u00e9l\u00e9ments sur la non-fiabilit\u00e9 du proc\u00e9d\u00e9 TDN que le commissaire enqu\u00eateur a exprim\u00e9s par des r\u00e9serves accompagn\u00e9es de doutes sur l\u2019expertise controvers\u00e9e du proc\u00e9d\u00e9 par M. Bernier, le tribunal a gob\u00e9 les all\u00e9gations sur la robustesse et l\u2019absence d\u2019impacts de l\u2019incin\u00e9rateur. Il s\u2019est notamment fourvoy\u00e9 en s\u2019appuyant sur la th\u00e8se fallacieuse des essais pilotes (page 6 du jugement). Or, ces<\/span> essais pilotes n\u2019ont pas \u00e9t\u00e9 r\u00e9alis\u00e9s avec les effluents r\u00e9els radioactifs nitrat\u00e9s des bassins \u00e0 traiter, mais seulement avec une solution mod\u00e8le nitrat\u00e9e. Dommage que le tribunal n\u2019ait pas v\u00e9rifi\u00e9e cette pi\u00e8ce pourtant vers\u00e9e au dossier. L\u2019absence de r\u00e9sultats r\u00e9els sur la radioactivit\u00e9 des rejets gazeux des essais pilotes constitue une grave lacune. Une autre regrettable m\u00e9prise des magistrats est leur aveugle cr\u00e9dit port\u00e9 \u00e0 l\u2019expertise du proc\u00e9d\u00e9 de M. Bernier, collaborateur de la fili\u00e8re nucl\u00e9aire, commandit\u00e9e par le pr\u00e9fet. Or, le commissaire enqu\u00eateur a exprim\u00e9 ses plus expresses r\u00e9serves sur la qualit\u00e9 et l\u2019anciennet\u00e9 de l\u2019expertise et a demand\u00e9 qu\u2019une commission d\u2019experts ind\u00e9pendants soit diligent\u00e9e. Faisant fi du principe de pr\u00e9caution, le jugement de la Cour Administrative d\u2019Appel a ent\u00e9rin\u00e9 l\u2019autorisation d\u2019un m\u00e9ga-incin\u00e9rateur exp\u00e9rimental pour br\u00fbler un stock historique de 350 000 m3<\/sup> de d\u00e9chets radioactifs nitrat\u00e9s (accumul\u00e9s en 60 ans) au sein d\u2019une population cobaye de 50 000 habitants dans un rayon de 5 km, avec un proc\u00e9d\u00e9 jamais mis en \u0153uvre en Europe, qui n\u2019a pas fait ses preuves avec les effluents des bassins de Malv\u00e9si ni avec l\u2019installation am\u00e9ricaine de la soci\u00e9t\u00e9 conceptrice du proc\u00e9d\u00e9. Les juges n\u2019ont pas acquis de preuve de la fiabilit\u00e9 du traitement TDN. Dans le doute, ils se contentent d\u2019essais pr\u00e9alables avec l\u2019incin\u00e9rateur et les d\u00e9chets des bassins \u2026 jusqu\u2019\u00e0 ce que les r\u00e9sultats soient conformes, sans dur\u00e9e limite : un an, dix ans, \u2026 ? Qu\u2019adviendra-t-il si TDN ne fonctionne pas ? Cela ressemble \u00e0 un coup de poker \u00e0 cent millions \u20ac, un Flamanville ou un Idaho II.<\/p>\n

      La dur\u00e9e pr\u00e9vue du traitement TDN des bassins est d\u2019une quarantaine d\u2019ann\u00e9es, sans compter les p\u00e9riodes de mise au point et de corrections des dysfonctionnements \u00e9ventuels. C\u2019est dire que plusieurs g\u00e9n\u00e9rations de narbonnais n\u2019\u00e9chapperont pas \u00e0 la vapeur d\u2019eau TDN fortifi\u00e9e en oxydes d\u2019azote, en produits de combustion de charbon, en particules fines radioactives, \u2026 La l\u00e9galit\u00e9 de l\u2019incin\u00e9rateur TDN d\u00e9cid\u00e9e par le tribunal offrira-t-elle une protection \u00e0 la population vis-\u00e0-vis des impacts et dysfonctionnements \u00e9ventuels, alors qu\u2019elle est d\u00e9j\u00e0 fragilis\u00e9e avec une sur-repr\u00e9sentation record de cancers du poumon ?<\/p>\n

      L\u2019instruction du recours a fait l\u2019objet d\u2019\u00e9critures particuli\u00e8rement denses et approfondies de notre part. Nous remercions ici la qualit\u00e9 et la perspicacit\u00e9 des requ\u00eates et m\u00e9moires pr\u00e9par\u00e9s par le cabinet d\u2019avocats Atmos Avocats, l\u2019un des premiers cabinets d\u2019avocats en droit de l\u2019environnement. Malgr\u00e9 tous les \u00e9l\u00e9ments pr\u00e9sent\u00e9s, le jugement final a pench\u00e9 en faveur de l\u2019Etat Fran\u00e7ais, actionnaire \u00e0 90% de l\u2019op\u00e9rateur nucl\u00e9aire. Les tout premiers mots du rapporteur public \u00e0 l\u2019audience du 12 avril annon\u00e7aient d\u2019ailleurs la couleur en soulignant la place prioritaire de l\u2019\u00e9nergie nucl\u00e9aire pour notre pays. Cette prise de position politique nous a quelque peu surpris de la part d\u2019un magistrat, car d\u00e9cal\u00e9e du recours envers l\u2019autorisation pr\u00e9fectorale d\u2019un incin\u00e9rateur exp\u00e9rimental, unique exemplaire en Europe, de d\u00e9chets radioactifs nitrat\u00e9s au c\u0153ur d\u2019une communaut\u00e9 d\u2019agglom\u00e9rations, dont l\u2019annulation ne remettrait pas en cause la fili\u00e8re nucl\u00e9aire. On aurait appr\u00e9ci\u00e9 que les magistrats \u00e9noncent plut\u00f4t leur souci de protection de l\u2019environnement et de la sant\u00e9 des citoyens expos\u00e9s aux impacts de cette fili\u00e8re et de cet incin\u00e9rateur.<\/p>\n

      D\u2019erreur en m\u00e9prise, d\u2019incompr\u00e9hension en cr\u00e9dulit\u00e9, la l\u00e9galisation de l\u2019autorisation de l\u2019incin\u00e9rateur nous donne un sentiment de d\u00e9ni judiciaire, de justice du \u00ab en m\u00eame temps \u00bb. Il n\u2019y a pas deux perdants dans ce jugement, mais les milliers d\u2019habitants du Narbonnais qui respireront \u00e0 perp\u00e9tuit\u00e9 l\u2019\u00e9chappement des vapeurs du prototype douteux d\u2019incin\u00e9rateur des d\u00e9chets radioactifs nitrat\u00e9s de la fili\u00e8re nucl\u00e9aire fran\u00e7aise.<\/p>\n

      Et maintenant ?<\/span><\/h1>\n

      L\u2019examen approfondi des aspects juridiques, techniques et environnementaux de notre recours a mis en lumi\u00e8re les nombreuses fragilit\u00e9s, lacunes, insuffisances, contradictions et contre-v\u00e9rit\u00e9s de l\u2019autorisation de l\u2019incin\u00e9rateur TDN. Nous ne comptons pas bien \u00e9videmment capituler et nous poursuivrons la contestation de l\u2019autorisation de cet incin\u00e9rateur comme nous le faisons depuis 2016.<\/p>\n

      Nous avons d\u2019ores et d\u00e9j\u00e0 engag\u00e9 un recours devant le Conseil d\u2019\u00c9tat concernant l\u2019arr\u00eat du 21 octobre 2022 de la Cour Administrative d\u2019Appel. Les modalit\u00e9s de r\u00e9gularisation des irr\u00e9gularit\u00e9s fix\u00e9es par le tribunal y sont notamment contest\u00e9es.<\/p>\n

      D\u2019autre part, les vices retenus par la Cour d\u2019Appel n\u2019ayant pas \u00e9t\u00e9 int\u00e9gralement r\u00e9gularis\u00e9s, nous envisageons \u00e9galement de saisir le Conseil d\u2019\u00c9tat \u00e0 propos du jugement de la CAA du 13 mai 2024. A l\u2019instar de la Cour d\u2019Appel qui a fusionn\u00e9 dans son jugement les recours respectifs des associations RUBRESUS\/COLERE<\/span> et de l\u2019association TCNA<\/span>, les 3 associations narbonnaises examinent la perspective d\u2019un recours commun devant le Conseil d\u2019\u00c9tat.<\/p>\n

      Parall\u00e8lement au volet juridique, RUBRESUS et COL.E.R.E poursuivront leurs actions pour la protection de l\u2019environnement de notre territoire et de la sant\u00e9 environnementale des populations. Si, de mauvaise aventure, le projet d\u2019incin\u00e9rateur TDN devait voir le jour, ce qui est encore loin d\u2019\u00eatre le cas, nous serons vigilants sur les modalit\u00e9s de contr\u00f4le, le suivi des essais, l\u2019analyse des dysfonctionnements ainsi que les r\u00e9sultats et impacts des rejets de l\u2019incin\u00e9rateur prototype TDN.
      \nLa r\u00e9cente cr\u00e9ation de l\u2019Institut \u00e9cocitoyen en sant\u00e9 environnementale de l\u2019Aude (IECSEA) pourrait enfin permettre de se pencher, dans ses premi\u00e8res pr\u00e9occupations, sur l\u2019\u00e9tat sanitaire de la population du narbonnais laiss\u00e9e pour compte en \u00e9tant expos\u00e9e depuis 60 ans aux rejets des activit\u00e9s de purification \u00e0 Narbonne de 500 000 tonnes d\u2019uranium avec des centaines de milliers de tonnes d\u2019acide nitrique et d\u2019acide fluorhydrique dans des fours \u00e0 tr\u00e8s hautes temp\u00e9ratures \u00e9manant des cocktails de polluants chimiques et de substances uranif\u00e8res.<\/p>\n<\/div>\n

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